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Marques déposées par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public
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FRENCH HORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH HORSE
INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
98728684
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque FRENCH HORSE

Déposée le 15 avril 1998 par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public), domicilié(e) Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - France.

La marque FRENCH HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH HORSE est expirée depuis le 15 avril 2008.

INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH STUD BOOK , HORSE INSTITUTE , SIRE , S.I.R.E.


INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France


INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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